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propriété personnelle

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  • Propriete personnelle — Propriété personnelle La propriété personnelle (personal property) est un type de propriété hérité du droit romain qu on retrouve aujourd hui dans le système de droit anglais dit de Common law mais qui ne correspond à aucune classification… …   Wikipédia en Français

  • Propriété personnelle — La propriété personnelle (personal property) est un type de propriété hérité du droit romain qu on retrouve aujourd hui dans le système de droit anglais dit de Common law mais qui ne correspond à aucune classification française. La propriété… …   Wikipédia en Français

  • PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …   Encyclopédie Universelle

  • Propriete — Propriété En philosophie, la propriété d une classe ou d un individu se réfère à un attribut qu il est possible de prédiquer de celle ci ou celui ci. Le terme propriété, du latin juridique proprietas « propriété, caractère propre,… …   Wikipédia en Français

  • Propriété — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). En philosophie scolastique médiévale, la propriété d une classe ou d un individu se réfère à un attribut qu il est possible de prédiquer de celle ci ou celui ci. Le terme propriété, du… …   Wikipédia en Français

  • Propriété collective — Droit de propriété Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette …   Wikipédia en Français

  • Propriété (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété (homonymie) », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Sommaire …   Wikipédia en Français

  • Propriété privée — Panneau affichant la propriété privée d un lieu. La propriété privée est le droit de propriété, c est un concept aujourd hui dans le droit commun. Il s agit de la propriété qui appartient en propre à un individu, ou à plusieurs personnes privées …   Wikipédia en Français

  • Propriété publique — La propriété publique est la propriété de l État ou entité assimilable, par opposition à la propriété privée des particuliers, des communautés de particuliers et des entreprises. Plusieurs propriétés publiques sont librement accessibles au public …   Wikipédia en Français

  • Propriete sociale — Propriété sociale La propriété sociale est un type de propriété qui appartient à l ensemble d une communauté et non à un particulier et qui sert à assurer la sécurité des membres de la communauté. Par opposition, la propriété privée est un type… …   Wikipédia en Français

  • PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

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